Arrêté du 6 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives <BR>

J.O. 220 du 21 septembre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 6 septembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

NOR : MCCB0400761A

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 septembre 2004, l'arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives est modifié selon les dispositions suivantes :

Au lieu de : «Yannick Fillodeau, directeur interrégional ; », lire : « Bernard Beaucourt, adjoint à la directrice générale, ».

(Le reste sans changement.)